Fonctionnement de l'ACA

Organisation

La structure de l’ACA repose sur plusieurs organes :

 

  • le Président, les Vice-Présidents et le Conseil d’Administration ;
  • le Bureau de l’ACA ;
  • l’Administrateur-Délégué ;
  • le Comité de Direction.

 

L’équipe des permanents de l’ACA exécute les décisions du Conseil d’Administration en recourant à une palette de moyens : prise de contact, organisation de groupes de travail, sollicitation des instances partenaires, etc.

 

Commissions statutaires et groupes de travail

Le travail de l’ACA vis-à-vis des membres s’articule autour des 4 commissions statutaires :

 

  • Commission Marché Local (CML)
  • Commission Internationale Vie (CIV)
  • Commission Internationale Non-Vie (CINV)
  • Commission Réassurance (CR)

 

La plupart des groupes de travail relève d’une commission statutaire. 

Certains groupes de travail, notamment ceux travaillant sur des sujets transversaux, peuvent directement reporter au Conseil d'administration ou au Comité de Direction.

Règles de fonctionnement

Le fonctionnement de l’ACA est régit par plusieurs documents que les membres s'engagent à respecter lors de leur adhésion :

 

  • Les Statuts
  • Le Règlement d’Ordre Intérieur
  • Le Code de Déontologie
  • La Charte de qualité relative à l’assurance vie (pour les entreprises actives sur cette branche)