De la conformité réactive à une gouvernance proactive grâce à l’IA

Article rédigé par Aptus.ai dans le cadre du sponsoring des ACA Insurance Days 2025, dont le contenu relève de la seule responsabilité de son auteur.

Le rôle d’une intelligence artificielle fiable dans le secteur de l’assurance

Introduction – Pourquoi la vitesse n’est pas le véritable défi

L’intelligence artificielle est souvent abordée, dans le domaine de la conformité, principalement sous l’angle de la vitesse et des coûts. Recherches plus rapides, réponses instantanées et alertes en temps réel sont fréquemment présentées comme les principales sources de valeur. Si la rapidité peut indéniablement améliorer l’efficacité opérationnelle, elle ne constitue pas le défi central des fonctions de conformité dans le secteur de l’assurance.

En assurance et en réassurance, les conséquences des décisions réglementaires et juridiques s’inscrivent souvent dans le long terme. Les erreurs peuvent apparaître des années plus tard, lors de contrôles de supervision, de la gestion des sinistres ou de litiges transfrontaliers. Dans ce contexte, la vitesse sans fiabilité ne réduit pas le risque ; elle l’amplifie.

La véritable question pour les assureurs n’est donc pas de savoir à quelle vitesse l’information de conformité peut être produite, mais dans quelle mesure cette information est fiable, explicable et défendable dans le temps.

La réalité spécifique de la conformité dans le secteur de l’assurance

La conformité dans le secteur de l’assurance présente des caractéristiques structurelles qui la distinguent de nombreuses autres activités financières.

Premièrement, les entreprises d’assurance opèrent avec des engagements à long terme. Les interprétations réglementaires appliquées aujourd’hui peuvent produire des effets bien au-delà du cycle de reporting immédiat, en influençant la conception des produits, les pratiques de provisionnement, la gestion des sinistres et les décisions de gouvernance sur plusieurs années.

Deuxièmement, en particulier au Luxembourg, les activités d’assurance et de réassurance sont intrinsèquement transfrontalières. Les régimes de passeport, les structures de groupe et les bases de clientèle internationales obligent les entreprises à évoluer simultanément dans plusieurs cadres juridiques et réglementaires. Les obligations réglementaires sont rarement limitées à une seule juridiction, et leur interaction requiert souvent une interprétation contextuelle approfondie.

Enfin, la supervision des assurances ne se limite pas à des contrôles ponctuels de conformité. Elle repose sur un dialogue de supervision continu, dans lequel les entreprises sont tenues de justifier leurs interprétations, de démontrer leurs processus de gouvernance et de fournir un raisonnement traçable à l’appui des décisions clés.

Ces caractéristiques confèrent une importance primordiale à l’exactitude, à la cohérence et à l’explicabilité — des qualités qui ne peuvent être sacrifiées au nom de la vitesse.

Les limites des modèles de conformité réactifs

Malgré une complexité réglementaire croissante, de nombreuses fonctions de conformité continuent d’opérer dans un cadre majoritairement réactif. Les évolutions réglementaires sont identifiées après leur publication, évaluées dans l’urgence, puis mises en œuvre sous forme d’ajustements isolés des processus existants.

Ce modèle présente des limites évidentes :

• La connaissance réglementaire est souvent fragmentée entre documents, équipes et juridictions
• La recherche et l’interprétation manuelles peinent à suivre l’augmentation du volume réglementaire
• La cohérence transfrontalière est difficile à maintenir
• La conformité intervient tardivement dans les décisions métiers et de gouvernance

Il en résulte un risque que la fonction conformité devienne une fonction de « gestion de crise », centrée sur la résolution de problèmes immédiats plutôt que sur l’appui à une prise de décision éclairée et tournée vers l’avenir.

Fiabilité et gouvernance stratégique plutôt que vitesse : un arbitrage nécessaire

L’utilisation croissante de l’IA dans la conformité a renforcé un arbitrage essentiel : la vitesse versus la fiabilité.

Des résultats rapides, fondés sur des sources incomplètes, dépourvus de spécificité juridictionnelle ou impossibles à rattacher à des références faisant autorité, peuvent sembler efficaces à court terme. Dans des environnements assurantiels fortement réglementés, ils introduisent toutefois de nouvelles formes de risque — en particulier lorsque ces résultats doivent, par la suite, être expliqués à des auditeurs ou à des autorités de supervision.

La fiabilité en matière de conformité repose sur :

• Des sources faisant autorité et exhaustives, propres aux juridictions concernées
• Une compréhension contextuelle, tenant compte de l’interaction des règles à travers les différents niveaux juridiques et de supervision
• La traçabilité, permettant de justifier et de réexaminer les conclusions

En l’absence de ces éléments, la vitesse devient une fausse économie. Une réponse plus lente mais solidement étayée est souvent bien plus précieuse qu’une réponse rapide mais opaque.

Comment une IA fiable permet une conformité proactive

Lorsqu’elle est conçue avec la fiabilité comme principe fondamental, l’IA peut jouer un rôle déterminant dans la transformation de la conformité, en la faisant évoluer d’une obligation réactive vers une véritable fonction de gouvernance proactive.

Plutôt que de se limiter à accélérer les réponses, des systèmes d’IA fiables peuvent soutenir :

• Une veille continue des évolutions réglementaires à travers les juridictions
• Un accès structuré aux sources juridiques et de supervision
• Des analyses contextualisées, alignées sur les activités spécifiques au secteur de l’assurance
• Une documentation cohérente des interprétations réglementaires

Il est important de souligner que ces systèmes ne remplacent pas le jugement professionnel. Ils le renforcent au contraire, en fournissant aux professionnels de la conformité une information plus claire, plus structurée et plus facilement défendable.

Cette approche s’inscrit étroitement dans la culture globale de gestion des risques propre au secteur de l’assurance, où la transparence, la responsabilité et le contrôle constituent des valeurs centrales.

Perspectives : de l’obligation de conformité à un levier de gouvernance

À mesure que les attentes réglementaires continuent d’évoluer, les assureurs sont confrontés à une véritable opportunité stratégique. La conformité peut rester une fonction réactive, centrée sur le respect d’exigences minimales, ou devenir une composante à part entière de la gouvernance et des processus décisionnels.

Une IA fiable rend de plus en plus accessible cette seconde approche. En améliorant la qualité, la cohérence et l’explicabilité de l’information réglementaire, elle permet aux assureurs d’anticiper plus en amont les implications réglementaires, d’appuyer les choix stratégiques avec un niveau de confiance accru et de réduire l’exposition aux risques à long terme.

Dans un secteur fondé sur la gestion de l’incertitude, une conformité proactive et solidement gouvernée n’est pas un coût : c’est une source de résilience.

Conclusion

L’avenir de la conformité dans le secteur de l’assurance ne se définira pas par la seule vitesse. Il sera façonné par la capacité à combiner les capacités technologiques avec la fiabilité, le contexte et la responsabilité.

L’IA a un rôle à jouer dans cette évolution, mais sa véritable valeur ne réside pas dans des réponses plus rapides, mais dans de meilleures réponses. Pour les assureurs opérant dans des environnements réglementaires complexes et internationaux, cette distinction est déterminante.

Faire de la conformité plus vite peut sembler efficace.
Faire de la conformité de manière fiable est ce qui la rend durable.

Note de l’auteur

Andrea Tesei

Co-Founder & CEO @ Aptus.AI

Cet article reflète la perspective d’Aptus.AI, une legal tech opérant à l’intersection de la réglementation, de la technologie et de la conformité au Luxembourg, et fier membre de l’ACA.