Ella Hagell
General Manager of The Britannia Steam Ship Insurance Association Europe M.A.
This article was jointly prepared by:
L’assurance Protection and Indemnity (« P&I ») trouve ses origines dans le développement de l’assurance maritime à partir de la fin du XVIIᵉ siècle, notamment à Londres. Les premières assurances maritimes, proposées par les souscripteurs du Lloyd’s of London et d’autres institutions, couvraient les armateurs et les propriétaires de cargaisons contre les pertes subies sur leurs propres biens et visaient à générer un profit pour les assureurs. Toutefois, avec le temps, les armateurs ont commencé à créer eux-mêmes des clubs d’assurance mutuelle afin de s’assurer mutuellement contre les dommages sur les corps de navire, à prix coûtant.
Au XIXᵉ siècle, l’exposition des armateurs aux responsabilités envers des tiers telles que les dommages résultant de collisions, les dommages matériels, les décès et les blessures corporelles s’est accrue en raison de décisions de justice et de textes législatifs anglais. Cela a conduit les clubs mutuels initialement créés pour couvrir les dommages sur les corps de navire à évoluer afin d’offrir une couverture pour ces risques envers des tiers.
Le premier de ces clubs a été créé en 1855, marquant la naissance de l’assurance P&I, suivie par la création de plusieurs autres clubs au cours des décennies suivantes. En 1899, plusieurs clubs se sont regroupés pour former l’International Group of P&I Clubs. Au sein de ce groupe, les clubs membres, bien que concurrents individuellement, mutualisent entre eux leurs expositions aux sinistres majeurs. Ils partagent également leur expertise respective en matière de responsabilités des armateurs et portent une voix collective du secteur dans leurs échanges avec les parties prenantes externes, notamment les organisations maritimes intergouvernementales, les gouvernements nationaux, les autorités maritimes à travers le monde, ainsi que les secteurs du transport maritime et de l’assurance/réassurance maritime.
Collectivement, les 12 clubs du Groupe fournissent une assurance de responsabilité civile envers des tiers pour environ 90 % du tonnage maritime mondial, couvrant tous les types de navires.
L’assurance P&I couvre les responsabilités envers des tiers découlant de la propriété ou de l’exploitation d’un navire. Ces responsabilités incluent généralement les blessures corporelles ou les pertes de vies humaines (équipage, passagers ou tiers), la pollution (déversements d’hydrocarbures, cargaisons dangereuses, etc.), les dommages aux marchandises lorsqu’elles sont sous la responsabilité de l’armateur, l’enlèvement d’épaves lorsqu’un navire coule et constitue un danger pour la navigation, ainsi que les responsabilités liées aux collisions non couvertes par d’autres polices maritimes.
Si la souscription et la gestion des sinistres sont principalement assurées sur le marché londonien ainsi que dans d’autres centres internationaux clés de l’assurance et du transport maritime, notamment Singapour, Hong Kong et la Grèce, les sièges luxembourgeois jouent un rôle de pôle stratégique pour des activités spécialisées soutenant les opérations mondiales des Clubs.
Les bureaux luxembourgeois des Clubs offrent une expertise approfondie en matière de supervision réglementaire requise pour des activités transfrontalières complexes, ainsi que des capacités de conformité garantissant l’alignement avec les normes européennes et internationales en constante évolution. Ces enjeux peuvent être particulièrement complexes en raison de la nature mondiale des opérations des armateurs. Les bureaux luxembourgeois coordonnent également les activités de gouvernance dans le cadre de leurs fonctions de siège et, pour certains Clubs, accueillent la fonction de gestion d’actifs. L’ensemble de ces compétences fait du Luxembourg un pilier essentiel du modèle opérationnel des Clubs P&I.
Le principe fondamental des Clubs P&I est la mutualité. L’assurance P&I est fournie par des associations mutuelles, appelées Clubs P&I, et non par des assureurs commerciaux. Un Club P&I est une association d’assurance mutuelle à but non lucratif qui fournit aux armateurs et autres opérateurs maritimes une couverture pour leurs responsabilités envers des tiers. Les Clubs P&I appartiennent à leurs membres, qui mettent en commun leurs ressources afin de s’auto-assurer contre des risques communs. Lorsqu’un sinistre maritime survient, le Club utilise les fonds mutualisés pour couvrir les pertes.
Au-delà de ce premier niveau de mutualité au niveau de chaque Club, il existe un second niveau de mutualité au sein de l’International Group, dans le cadre duquel les 12 Clubs participants réassurent collectivement leurs risques au-delà de 10 millions USD jusqu’à 100 millions USD (puis tous ensemble sur le marché via un programme de réassurance commun), permettant aux Clubs d’offrir collectivement des niveaux de couverture par sinistre sans équivalent.
Grâce à cette double couche de mutualité, la majorité des armateurs à l’échelle mondiale partagent le coût des sinistres majeurs, les Clubs P&I étant spécialisés dans la gestion de sinistres complexes, tels que les marées noires majeures ou l’enlèvement d’épaves. L’assurance P&I est une activité véritablement mondiale, soutenant les armateurs dans les pays où ils commercent et opèrent. Les Clubs P&I sont des organisations internationales disposant de bureaux dans le monde entier afin d’accompagner leurs membres armateurs. La gouvernance des Clubs reflète cette dimension internationale, avec des conseils d’administration composés de représentants du secteur maritime issus de toutes les régions du monde.
L’industrie du transport maritime connaît une transformation rapide, et l’assurance P&I s’adapte pour répondre aux besoins des armateurs. Parmi les principales évolutions observées figurent :
Bien que la P&I soit une industrie moderne et dynamique répondant aux besoins du transport maritime mondial, son esprit demeure profondément ancré dans ses origines. À titre d’exemple, les polices P&I mutuelles courent chaque année du 20 février à midi GMT au 20 février à midi GMT. Historiquement, le 20 février marquait le début de la saison de navigation, lorsque la glace avait fondu dans la mer Baltique et que les navires pouvaient reprendre leurs activités. Bien que le climat et la technologie aient considérablement évolué depuis le XVIIIᵉ siècle, cette tradition perdure encore aujourd’hui, et tous les Clubs appliquent la même date de début d’année de police afin de permettre le bon fonctionnement des mécanismes de mutualisation et de réassurance.
L’un des aspects les plus attractifs du secteur de l’assurance P&I réside dans sa diversité, tant en matière de souscription et de réassurance que de gestion des sinistres et de fonctions de support. Aucun dossier ne ressemble à un autre, et cette dynamique rend le travail particulièrement intéressant et enrichissant.
En souscription, les spécialistes sont confrontés à une grande variété de facteurs de risque, allant du type de navire et de cargaison à la zone géographique et à l’environnement juridique. Le profil de chaque armateur est différent, ce qui signifie que la couverture et la tarification varient fortement en fonction des caractéristiques spécifiques du risque. Cette diversité exige une compréhension approfondie des opérations maritimes mondiales, des cadres juridiques et des conditions de marché, faisant de la souscription P&I un défi en constante évolution.
La gestion des sinistres est tout aussi variée : un spécialiste P&I peut être amené à traiter aussi bien une simple réclamation liée à une cargaison qu’un incident de pollution majeur ou une collision très médiatisée. Chaque dossier présente des défis uniques, allant de la collecte de preuves et de la coordination avec les autorités locales à la négociation de règlements et à la gestion de complexités juridiques dans différentes juridictions. Chaque sinistre est distinct, tant par la nature de l’incident que par les parties prenantes impliquées, garantissant qu’aucune journée ne se ressemble. Cette diversité favorise non seulement le développement professionnel, mais offre également la possibilité d’acquérir une expertise spécialisée dans certains domaines du droit maritime ou de l’assurance.
Au sein des fonctions de support telles que la finance, l’actuariat, la conformité, la gestion des risques ou les ressources humaines, la dimension mondiale des opérations d’un Club rend les processus exigeants mais particulièrement valorisants. Les Clubs P&I disposent de bureaux dans de nombreux pays, comptent des membres dans le monde entier et sont soumis à de multiples législations et réglementations (parfois contradictoires), ce qui rend les problématiques complexes mais riches en opportunités de développement et d’apprentissage.
Dans l’ensemble, la résolution constante de problèmes et la nécessité d’une réflexion créative et non conventionnelle font de la P&I un domaine gratifiant et intellectuellement stimulant.
Les informations présentées dans cet article ont un but exclusivement informatif. Elles ne sauraient être considérées comme un avis juridique, réglementaire ou financier, ni comme une description exhaustive des produits ou services mentionnés.
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